Retour à la page Verdelot	Dernière mise à jour : 08/05/2022
Verdelot
Le PLU de Verdelot
Nous vous mettons ci-dessous le dossier du PLU, tel qu'approuvé par la Communauté de Communes des Deux Morin (cc2m) le 7 avril 2022. Les documents sont clairement datés et identifié, quoi qu'il faudrait aussi avoir le nom, le prénom du signataire et la signature. Mais il manque une annexe.
Le rapport de présentation  du PLU de Verdelot : Le PADD du PLU de Verdelot : Les OAP du PLU de Verdelot : Le plan de zonage n° 1 du PLU de Verdelot : Le plan de zonage n° 2 du PLU de Verdelot : Le plan de zonage n° 3 du PLU de Verdelot : Le plan de zonage n° 4 du PLU de Verdelot : Le règlement du PLU de Verdelot : Plan des servitudes du PLU de Verdelot : Le plan du PPRI du PLU de Verdelot :
Nous vous joignons l'avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAe) sur le projet de PLU et le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur, après l'enquête publique sur le projet de PLU. Leur lecture est indispensable à la bonne compréhension du sujet. L'avis de la MRAe sur le PLU de Verdelot arrêté : Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur sur le PLU de Verdelot arrêté :
Attention les délais de recours gracieux ou contentieux sont à calculer à partir du 7 avril 2022, c'est à dire qu'ils se termineront le 7 juin 2022.
Si vous avez des informations complémentaires ou des remarques sur cette page, comme sur le reste du site, merci de nous en faire part.	association-renard@orange.fr association R.E.N.A.R.D. 3 rue des Aulnes Le Bois Briard 77680 ROISSY-EN-BRIE 01 60 28 03 04
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